Le CIDCE émet des recommandations pour le Sommet de la Terre Rio +20

Lettre du CIDCE à l’approche de Rio+20

En Novembre, le Centre international du droit comparé de l’environnement (CIDCE) a émis une lettre de recommandations aux Nations-Unies dans le but de guider les pays lors du Sommet de la Terre de Rio, Rio +20, qui se tiendra au Brésil en 2012. Ce sommet se tiendra vingt ans après le premier sommet de la Terre qui se tenait à Rio en Juin 1992.

Nature des recommandations pour l’Environnement

La lettre de recommandations de plus de 200 pages est organisée en 26 thématiques. Elle porte sur les « droits de l’Homme et l’Environnement », les « nouvelles conventions mondiales de l’environnement », le « cadre institutionnel du développement durable » et enfin sur « l’économie verte et l’élimination de la pauvreté ». Ce sont des juristes du Monde entier qui se sont réunis pour rédiger ce document : du 29 Septembre au 1er Octobre 2011, ils se réunissaient à Limoges en France. D’autres réunions ont eu lieu à Sao Paulo au Brésil.

Un état des lieux sur la consommation énergétique mondiale

Le CIDCE fait un état des lieux sur les énergies et la consommation énergétique. Il rappelle qu’un tiers de la population mondiale n’a pas accès à l’énergie. De plus, les sources d’énergie actuelles sont principalement minières, or cela engendre des dégâts considérables et irréversibles sur l’Environnement et la Santé. L’épuisement des ressources minières risque d’engendrer une hausse des prix continue et des conflits armés. La secteur de production énergétique est responsable de 60% des gaz à effet de serre (GES).

Des recommandations sur les énergies renouvelables

Le CIDCE propose aux Etats de faire une feuille de route qui les mèneraient jusqu’à une transition totale vers une énergie propre. Le CIDCE suggère que cette feuille de route suive quinze recommandations qu’il énumère dans la lettre.

• Il propose notamment de faire des économies d’énergie et d’imposer une limite à la consommation énergétique des individus qui serait de 70 gigajoules par an.
• De plus, il suggère qu’un bilan énergétique soit fait pour tous les projets qui auraient un impact sur l’environnement.
• L’éco-conception des bâtiments devra suivre des normes légales strictes pour assurer une performance énergétique minimale.
• Enfin, il propose une taxe mondiale sur la consommation d’énergie minière afin d’inciter les populations à passer à des énergies propres comme l’énergie solaire.

Une gérance à l’échelle mondiale pour protéger l’Environnement

Le CIDCE souhaite que des bilans environnementaux globaux soient établis. Les bilans environnementaux ne doivent pas se limiter aux frontières des pays. Il souhaite également que les Etats donnent plus d’importance aux organisations mondiales de l’environnement comme l’Agence internationale de l’énergie. Dans l’idéal, des instances mondiales devraient être créées comme une Cour mondiale de l’Environnement.

En conclusion, le CIDCE attend énormément du Sommet de la Terre de Rio qui aura lieu en 2012. Il prend pour modèle le Sommet de la Terre de Rio de 1992 qui avait été une réussite. Reste à voir si les Etats seront tout aussi enthousiastes.